Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEREAL PHYTOFRUITS
NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3051862
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2020
CEREAL PHYTOFRUITS de NUTRITION ET SANTE

Présentation de la marque CEREAL PHYTOFRUITS

Déposée le 15 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEREAL PHYTOFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque CEREAL PHYTOFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEREAL PHYTOFRUITS arrivera à expiration en date du 15 septembre 2020.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE


NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S. - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444953 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes de fruits à base de plantes ; plats préparés à base de fruits et de plantes ; substances diététiques et suppléments nutritifs à base de fruits et de plantes, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à l'exception des boissons diététiques non à usage médical. Pâtisserie et biscuits à base de fruits et de plantes ; préparations à base de céréales et de fruits et de plantes ; substances diététiques et suppléments nutritifs à base de céréales, de fruits et de plantes, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à l'exception des boissons diététiques non à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.