Déposée le 15 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CEREAL PHYTOFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.
La marque CEREAL PHYTOFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S. - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497
NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France
Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444953 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29
Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes de fruits à base de plantes ; plats préparés à base de fruits et de plantes ; substances diététiques et suppléments nutritifs à base de fruits et de plantes, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à l'exception des boissons diététiques non à usage médical. Pâtisserie et biscuits à base de fruits et de plantes ; préparations à base de céréales et de fruits et de plantes ; substances diététiques et suppléments nutritifs à base de céréales, de fruits et de plantes, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à l'exception des boissons diététiques non à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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