Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAMPANEL
NUTRITION ET SANTE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93463745
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2023

Présentation de la marque CAMPANEL

Déposée le 8 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S, Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque CAMPANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAMPANEL arrivera à expiration en date du 8 avril 2023.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE


NUTRITION ET SANTE, Société par actions simplifiée à associé unique - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE, S.A.S, Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240229 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 4 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367859 - Publication au BOPI 2003-04-04

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515026 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves; produits diététiques à usage non médical, à l'exception des boissons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, produits diétiétiques à usage non médical à base de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir; produits diététiques à usage non médical, à l'exception des boissons.Produits agricoles; fruits et légumes frais; produits diététiques à usage non médical, à l'exception des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.