Déposée le 24 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CEREGAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE SA domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 (dossier no 2338402) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE SAS Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2338402) - 31250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEREGAL est expirée depuis le 24 avril 2017.
NUTRITION ET SANTE SA SA - Route de Castelnaudary,31250 (dossier no 2338402) - 31250 - France - SIREN 720801497
NUTRITION ET SANTE SAS Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2338402) - 31250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2007 n°2338402 - Publication au BOPI 2007-04-03
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical. Viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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