Marque expirée - Marque en non vigueur

CEREGAL
NUTRITION ET SANTE SA SA

Numéro de dépôt :
97675904
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2017

Présentation de la marque CEREGAL

Déposée le 24 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEREGAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE SA domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 (dossier no 2338402) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE SAS Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2338402) - 31250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEREGAL est expirée depuis le 24 avril 2017.


NUTRITION ET SANTE SA SA - Route de Castelnaudary,31250 (dossier no 2338402) - 31250 - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE SAS Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2338402) - 31250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2007 n°2338402 - Publication au BOPI 2007-04-03

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical. Viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.