NUTRITION ET NATURE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3594305
Date de dépôt :
14/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2028
Présentation de la marque VALPIFORM
Déposée le 14 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALPIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-38 du 19 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE domicilié(e) ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, M. HOURQUET Laurent, Service juridique domicilié(e) Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France.
La marque VALPIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET NATURE, Société par actions simplifiée - ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France
NUTRITION ET SANTE, M. HOURQUET Laurent, Service juridique - Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38
Inscription le 28 février 2013 - Transmission totale de propriété n°597179 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28
Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606428 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12
Inscription le 6 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612165 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681456 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, boissons et aliments diététiques à usage médical, aliment pour bébés et substances diététiques à usage médical, en particulier pour personnes allergiques au gluten.
Viande, poisson, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, gelées, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, plats cuisinés à base des produits précités ; aliments diététiques non à usage médical, en particulier pour personnes allergiques au gluten à base des produits précités.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscotte, pâtisserie et confiserie, biscuit, gaufres, pâtes alimentaires, pain d'épice, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, bouillie alimentaire, entremets, plat cuisinés à base des produits précités, aliments diététiques non à usage médical, en particulier pour personnes allergiques au gluten à base des produits précités.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais, aliments pour animaux ; graines (semences).
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits à base de lait et jus de fruits ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; boissons à base de petit lait, jus de tomates ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de soja ; jus végétaux (boissons).
Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne par un réseau informatique ; services de vente au détail de produits pharmaceutiques, vétérinaires, boissons et aliments diététiques à usage médical, aliment pour bébés et substances diététiques à usage médical en particulier pour personnes allergiques au gluten, viande, poisson, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, gelées, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, plats cuisinés à base des produits précité, aliments diététiques non à usage médical en particulier pour personnes allergiques au gluten, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscotte, pâtisserie et confiserie, biscuit, gaufres, pâtes alimentaires, pain d'épice, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, bouillie alimentaire, entremets, plat cuisinés à base des produits précités, aliments diététiques non à usage médical, en particulier pour personnes allergiques au gluten, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, aliments pour animaux, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits à base de lait et jus de fruits, boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques, boissons à base de petit lait, jus de tomates, jus végétaux, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de soja.
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