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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE
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Valpi bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Valpi bio
NUTRITION ET NATURE, SAS

Numéro de dépôt :
4024863
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/08/2023
Valpi bio de NUTRITION ET NATURE

Présentation de la marque Valpi bio

Déposée le 5 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Valpi bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE domicilié(e) BP 33, Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent HOURQUET domicilié(e) BP 33, Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France.

La marque Valpi bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valpi bio est expirée depuis le 5 août 2023.

NUTRITION ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : CEREALPES , CERéalpes , SOY , GRINIOC , COOKICHOC , CRAC'TINE , DELICEREALES , Valpiform' , SOYCISSE , VIVABIO


NUTRITION ET NATURE, SAS - BP 33, Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France


NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent HOURQUET - BP 33, Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Boissons et aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels ; tous ces produits étant sans gluten et/ou à faible teneur en protéines, et sont issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Crèmes sans gluten et/ou à faible teneur en protéines, et sont issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Pâtes alimentaires, biscottes, biscuits, brioches, préparations faites de céréales, farines, gâteaux, pain, poudre à lever, semoule ; tous ces produits étant sans gluten et/ou à faible teneur en protéines, et sont issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour faire des boissons, autres boissons non alcooliques ; tous ces produits étant sans gluten et/ou à faible teneur en protéines, et sont issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.