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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE
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CROUSTISOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTISOY
NUTRITION ET NATURE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
92421182
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2022

Présentation de la marque CROUSTISOY

Déposée le 26 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUSTISOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE domicilié(e) ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent HOURQUET domicilié(e) route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque CROUSTISOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTISOY est expirée depuis le 26 mai 2022.

NUTRITION ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : CEREALPES , CERéalpes , SOY , GRINIOC , COOKICHOC , CRAC'TINE , DELICEREALES , Valpiform' , Valpi bio , SOYCISSE


NUTRITION ET NATURE SAS, SAS - ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France - SIREN 323753558


NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent HOURQUET - route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Inscription le 20 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359238 - Publication au BOPI 2002-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231362 - Publication au BOPI 2002-11-22

Inscription le 17 décembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°361619 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 17 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°361792 - Publication au BOPI 2002-12-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496520 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectantes, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, viandes, poisson, volailles et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles, sauces à salades, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirops de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.