Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERéalpes
NUTRITION ET NATURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98744612
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
30/07/2028

Présentation de la marque CERéalpes

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « CERéalpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE domicilié(e) ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, M. HOURQUET Laurent, Service juridique domicilié(e) Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France.

La marque CERéalpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERéalpes arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

NUTRITION ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : CEREALPES , SOY , GRINIOC , COOKICHOC , CRAC'TINE , DELICEREALES , Valpiform' , Valpi bio , SOYCISSE , VIVABIO


NUTRITION ET NATURE, Société par actions simplifiée - ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France


NUTRITION ET SANTE, M. HOURQUET Laurent, Service juridique - Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 25 février 2008 n°2365041 - Publication au BOPI 2008-02-25

Inscription le 7 juillet 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°476766 - Publication au BOPI 2008-07-07

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547080 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681452 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

- Galettes de céréales - Plats préparés : ravioli, lasagnes, cannelloni, hachis parmentier. - Pizza - Tartes sucrées et salées - Saucisses.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.