Déposée le 6 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRITION CONCEPT IPHAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREBIO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRITION CONCEPT IPHAR domicilié(e) 43 avenue de la gare - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 550 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION CONCEPT IPHAR, M. Schatz François domicilié(e) 43 avenue de la gare - 67560 - ROSHEIM - France.
La marque PREBIO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION CONCEPT IPHAR, SARL - 43 avenue de la gare - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 341550259
NUTRITION CONCEPT IPHAR, M. Schatz François - 43 avenue de la gare - 67560 - ROSHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2006 n°2321723 - Publication au BOPI 2006-07-24
Renouvellement sans limitation n°2311706 - Publication au BOPI 2007-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607467 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments, nutriments et boissons à usage médical ; préparations médicales d'amincissement du corps ; préparations diététiques en poudre à diluer dans de l'eau à base de ferments lactiques issus uniquement de culture biologique très spécifique, à usage médical ; bonbons, pastilles, gommes à mâcher, pilules, comprimés à usage pharmaceutique ; pains de régime à usage médical ; plantes séchées ou conservées et extraits de plantes à usage pharmaceutique ; élixirs pharmaceutiques, eaux minérales et thermales à usage médical ; extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ; boissons et sirops à usage pharmaceutique ; boissons vitaminées à usage médical ; pommades, baumes et herbes médicinales à usage médical ; thés et infusion médicinales et décoctions à usage pharmaceutique ; lotions à usage pharmaceutique ou vétérinaire ; racines et plantes médicinales à usage médical ; sucres et matières édulcorantes à usage médical. Soupes, potages, consommés, bouillons, jus de viande, crèmes de légumes ; fruits et légumes conservés ; préparations diététiques en poudre à diluer dans de l'eau à base de ferments lactiques issus uniquement de culture biologique très spécifique, non à usage médical ; confitures, marmelades, coulis, aliments conservés ; lait et boissons lactées ; viande, volaille, poissons, pâtés, jambons, produits de boucherie et de charcuterie ; herbes potagères conservées ; pommes chips, purées alimentaires à délayer ; sauces et condiments ; boissons lactées vitaminées non à usage médical ; produits alimentaires diététiques ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Confiserie ; chocolaterie ; barres, tablettes ou blocs de céréales agglomérés ou en pâte, barres d'aliments diététiques ; pâtisseries, biscottes, pains, gâteaux, biscuits, boissons non lactées à base de cacao, café, chocolat, thé ; sandwiches, glaces allégées et sorbets ; gommes à mâcher ; paillettes, flocons et farines de céréales ; préparations de petits déjeuners à base de céréales ; sucre et matières édulcorantes ; produits alimentaires diététiques ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales ; sirops, boissons vitaminées non à usage médical, extraits non alcooliques de fruits et de légumes ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), eaux lithinées ; jus de fruits ou de légumes, boissons non alcooliques ; bières, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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