Marque expirée - Marque en non vigueur

VITASET
NUTRISET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1705698
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
05/10/2019
VITASET de NUTRISET

Présentation de la marque VITASET

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « VITASET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET domicilié(e) Bois Ricard - 76770 - MALAUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 986 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITASET est expirée depuis le 5 octobre 2019.

NUTRISET a également déposé les autres marques suivantes : PLUMPY'NUT , , VITALAIT , NUTRISEL , ZINCFANT , GROUPE NUTRISET , GRANDIBIEN , Nutributter , DERRIERE LA PORTE , GROWELL


NUTRISET, Société par Actions Simplifiée - Bois Ricard - 76770 - MALAUNAY - France - SIREN 337986798


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153271 - Publication au BOPI 1999-09-21

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2416980 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;viandes, poissons, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;café ,thé ,sucre ,riz ,tapioca ,sagou , succédanes du café;farines et préparations faites de céréales , pain patisseries et biscuiterie, glaces comestibles;miel , sirop de mélasse;levure , poudre pour faire lever;sel , moutarde , vinaigre , sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraichir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.