Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) NUTRISET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « VITAFLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRISET domicilié(e) BOIS DU ROULE, 76770 MALAUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 986 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISET S.A. M. Michel LESCANNE - France.
La marque VITAFLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRISET S.A. - BOIS DU ROULE, 76770 MALAUNAY - France - SIREN 337986798
NUTRISET S.A. M. Michel LESCANNE - France
Inscription le 15 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67443 - Publication au BOPI 1992-09-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Substances diététiques à usage médical se présentant sous forme de flan aliments pour bébés se présentant sous forme de flan Produits laitiers sous forme de flan Conserves de flan Farines et préparations à base de céréales destinées à obtenir un flan, pâtisserie: exclusivement les flans
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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