Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTINUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET domicilié(e) Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 986 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISET, SAS, M. COUAILLET Thomas domicilié(e) Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France.
La marque OPTINUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRISET SAS, Société par actions simplifiée - Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France - SIREN 337986798
NUTRISET, SAS, M. COUAILLET Thomas - Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Machines, à savoir broyeur (machines), mélangeur (machines), doseuse (machines), ensacheuse (machines) ; machines-outils ; machines de production, mobiles ou non, transportables ou non, pour la fabrication de préparations, suppléments, compléments alimentaires et notamment des aliments thérapeutiques sous forme de pâte ;
Services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de machine-outil à usage industriel ; services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de machines de production à usage industriel, mobiles ou non, transportables ou non, pour la fabrication de préparations, suppléments, compléments alimentaires et notamment des aliments thérapeutiques sous forme de pâte ;
Services de recherche, de conception, de développement et d'optimisation de machine-outil à usage industriel ; services de recherche, de conception, de développement et d'optimisation de machines de production, mobiles ou non, transportables ou non, pour la fabrication de préparations, suppléments, compléments alimentaires et notamment des aliments thérapeutiques sous forme de pâte.
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