Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRISALT
NUTRISET S.A.

Numéro de dépôt :
96616286
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque NUTRISALT

Déposée le 18 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) NUTRISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRISALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRISET domicilié(e) Bois du Roule, 76770 MALAUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 986 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque NUTRISALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRISALT est expirée depuis le 18 mars 2006.

NUTRISET a également déposé les autres marques suivantes : PLUMPY'NUT , , VITALAIT , NUTRISEL , ZINCFANT , GROUPE NUTRISET , GRANDIBIEN , Nutributter , DERRIERE LA PORTE , GROWELL


NUTRISET S.A. - Bois du Roule, 76770 MALAUNAY - France - SIREN 337986798


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Sels à usage médical, sels d'eaux minérales. Sels de cuisine, sels alimentaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.