Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOL
NUTRISET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3860268
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
EVOL de NUTRISET

Présentation de la marque EVOL

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET domicilié(e) Le Bois Ricard, BP 35, F-76770 MALAUNAY (France) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 986 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISET domicilié(e) Le Bois Ricard, BP 35, F-76770 MALAUNAY (France) - France.

La marque EVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOL est expirée depuis le 20 septembre 2021.

NUTRISET a également déposé les autres marques suivantes : PLUMPY'NUT , , VITALAIT , NUTRISEL , ZINCFANT , GROUPE NUTRISET , GRANDIBIEN , Nutributter , DERRIERE LA PORTE , GROWELL


NUTRISET, Société par actions simplifiée - Le Bois Ricard, BP 35, F-76770 MALAUNAY (France) - France - SIREN 337986798


NUTRISET - Le Bois Ricard, BP 35, F-76770 MALAUNAY (France) - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour enfants, bébés et groupes de population à risques (à usage médical) ; produits thérapeutiques destinées à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires (à usage médical), suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; produits alimentaires pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres et sachets (à usage médical) ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme (à usage médical).