Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET domicilié(e) Le Bois Ricard, BP 35, F-76770 MALAUNAY (France) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 986 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISET domicilié(e) Le Bois Ricard, BP 35, F-76770 MALAUNAY (France) - France.
La marque EVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRISET, Société par actions simplifiée - Le Bois Ricard, BP 35, F-76770 MALAUNAY (France) - France - SIREN 337986798
NUTRISET - Le Bois Ricard, BP 35, F-76770 MALAUNAY (France) - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour enfants, bébés et groupes de population à risques (à usage médical) ; produits thérapeutiques destinées à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires (à usage médical), suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; produits alimentaires pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres et sachets (à usage médical) ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme (à usage médical).
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