Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENOV
NUTRISET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3904372
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
ENOV de NUTRISET

Présentation de la marque ENOV

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET domicilié(e) Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 986 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISET, M. COUAILLET Thomas domicilié(e) Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France.

La marque ENOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOV est expirée depuis le 13 mars 2022.

NUTRISET a également déposé les autres marques suivantes : PLUMPY'NUT , , VITALAIT , NUTRISEL , ZINCFANT , GROUPE NUTRISET , GRANDIBIEN , Nutributter , DERRIERE LA PORTE , GROWELL


NUTRISET, Société par actions simplifiée - Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France - SIREN 337986798


NUTRISET, M. COUAILLET Thomas - Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Aliments diététiques à usage médical ; aliments à usage thérapeutique pour enfants, bébés et groupes de population à risques ; produits thérapeutiques destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires, suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition (aliments thérapeutiques et compléments alimentaires) ; produits alimentaires pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux (aliments thérapeutiques et compléments alimentaires) ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres et sachets ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme (à usage médical).