Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET domicilié(e) Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 986 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISET, M. COUAILLET Thomas domicilié(e) Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France.
La marque ENOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRISET, Société par actions simplifiée - Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France - SIREN 337986798
NUTRISET, M. COUAILLET Thomas - Le Bois Ricard, BP 35 - 76770 - MALAUNAY - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Aliments diététiques à usage médical ; aliments à usage thérapeutique pour enfants, bébés et groupes de population à risques ; produits thérapeutiques destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires, suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition (aliments thérapeutiques et compléments alimentaires) ; produits alimentaires pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux (aliments thérapeutiques et compléments alimentaires) ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres et sachets ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme (à usage médical).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENOV"