Déposée le 21 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KENEYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS domicilié(e) 6 quai Saint-Antoine chez Evolem - 69002 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 129 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque KENEYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRISENS, Société par Actions Simplifiée - 6 quai Saint-Antoine chez Evolem - 69002 - Lyon - France - SIREN 491129813
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Substances alimentaires diététiques et compléments alimentaires à usage médical. Substances diététiques à usage médical de nutrition pour pallier à la malnutrition ;
Produits alimentaire sous forme de potage déshydraté ; préparations pour faire des potages ; crèmes lactées ; compotes de fruits, purées de fruits ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Jus de fruits, boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou légumes ; préparation pour faire des boissons.
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