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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS RESTAURATION
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NUTRIGENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIGENE
NUTRISENS RESTAURATION, SAS

Numéro de dépôt :
3930165
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
NUTRIGENE de NUTRISENS RESTAURATION

Présentation de la marque NUTRIGENE

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRIGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS RESTAURATION domicilié(e) ZI LYON SUD EST, 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISENS RESTAURATION, M. ESTRADE SEBASTIEN domicilié(e) ZI LYON SUD EST, 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.

La marque NUTRIGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIGENE est expirée depuis le 27 juin 2022.

NUTRISENS RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : Purée du chef , Plaisir & Tradition , NUTRISENS SANS ALLERGENES , EP 600 , LES MIJOTINES , Edé Ruy , Crème HP 12


NUTRISENS RESTAURATION, SAS - ZI LYON SUD EST, 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France


NUTRISENS RESTAURATION, M. ESTRADE SEBASTIEN - ZI LYON SUD EST, 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 3 octobre 2012 - Retrait partiel n°585903 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664452 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.