Marque renouvelée - Marque en vigueur

Crème HP 12
NUTRISENS RESTAURATION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3370262
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2025
Crème HP 12 de NUTRISENS RESTAURATION

Présentation de la marque Crème HP 12

Déposée le 7 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Crème HP 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS RESTAURATION domicilié(e) 3 CHEMIN DES CYTISES - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE, 69006 - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque Crème HP 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Crème HP 12 arrivera à expiration en date du 7 juillet 2025.

NUTRISENS RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : Purée du chef , Plaisir & Tradition , NUTRISENS SANS ALLERGENES , NUTRIGENE , EP 600 , LES MIJOTINES , Edé Ruy


NUTRISENS RESTAURATION, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 CHEMIN DES CYTISES - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 304914211


GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE, 69006 - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604170 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590190 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-19

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664452 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Viande ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.