NUTRISENS MEDICAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3325356
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/11/2024
Présentation de la marque Tonus Line
Déposée le 23 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Tonus Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 27 novembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS MEDICAL domicilié(e) 3 Chemin des Cytises - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 029 390 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque Tonus Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325356.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRISENS MEDICAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Chemin des Cytises - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 403029390
GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication au BOPI 2004-53
Republication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Inscription le 22 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605018 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-22
Inscription le 22 juillet 2013 - Changement de dénomination n°605019 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-22
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2014 n°2571416 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires et hygiéniques à usage medical, substances diététiques à usage medical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes, conservés séches ou cuits ; gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boisson de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant à faible valeur calorique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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