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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRISEM
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NUTRISEM ELEVAGE CONSEIL DISTRIBUTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUTRISEM ELEVAGE CONSEIL DISTRIBUTION
NUTRISEM SARL

Numéro de dépôt :
3435401
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2016
NUTRISEM ELEVAGE CONSEIL DISTRIBUTION de NUTRISEM

Présentation de la marque NUTRISEM ELEVAGE CONSEIL DISTRIBUTION

Déposée le 15 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRISEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRISEM ELEVAGE CONSEIL DISTRIBUTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRISEM domicilié(e) 48 bis René Raban, Le chateau,27360 PONT SAINT PIERRE - 27360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 950 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISEM domicilié(e) 48 bis René Raban, Le chateau,27360 PONT SAINT PIERRE - 27360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRISEM ELEVAGE CONSEIL DISTRIBUTION est expirée depuis le 15 juin 2016.


NUTRISEM SARL - 48 bis René Raban, Le chateau,27360 PONT SAINT PIERRE - 27360 - France - SIREN 712950062


NUTRISEM - 48 bis René Raban, Le chateau,27360 PONT SAINT PIERRE - 27360 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 25 octobre 2006 - retrait partiel n°442942 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 19 février 2007 - renonciation partielle n°448744 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.