Déposée le 9 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISAVEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « NUTRILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-24 du 16 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISAVEURS domicilié(e) ACTINOVA BAT C, ZAC SAINT-MARTIN LOTISSEMENT 37, RUE FRANÇOIS GERNELLE - 84120 - PERTUIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT MDM, Mme Bismuth Patricia domicilié(e) 13 RUE Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque NUTRILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRISAVEURS, SAS - ACTINOVA BAT C, ZAC SAINT-MARTIN LOTISSEMENT 37, RUE FRANÇOIS GERNELLE - 84120 - PERTUIS - France
OMNIPAT MDM, Mme Bismuth Patricia - 13 RUE Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 11 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490644 - Publication au BOPI 2009-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501020 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30
Inscription le 6 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569072 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619779 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31
Inscription le 2 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784250 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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