Déposée le 27 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISAVEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ceto-activ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISAVEURS domicilié(e) 37 FRANCOIS GERNELLE - 84120 - Pertuis - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 467 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISAVEURS domicilié(e) 37 FRANCOIS GERNELLE - 84120 - Pertuis - France.
La marque ceto-activ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 2 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784250 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; tisanes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ceto-activ"