Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NUTRINAT
/
DELI'GERM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELI'GERM
NUTRINAT

Numéro de dépôt :
4429035
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
DELI\'GERM de NUTRINAT

Présentation de la marque DELI'GERM

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par NUTRINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELI'GERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est NUTRINAT domicilié(e) 287 avenue Frédéric Passy - 11400 - Castelnaudary - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DELI'GERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELI'GERM arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

NUTRINAT a également déposé les autres marques suivantes : Ger'Mix , Les GRAINEURS


NUTRINAT - 287 avenue Frédéric Passy - 11400 - Castelnaudary - France


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 22 mai 2018 - Retrait partiel n°724147 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 15 mars 2019 - Retrait partiel n°751714 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15

Inscription le 30 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783690 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791420 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Produits végétaux préparés ; steaks végétaux ; salades préparées à base de graines ; salades composées ; plats préparés à base de légumes ; plats préparés composés principalement de substituts de viande ; potages ; soupes ; graines comestibles ; graines préparées ; légumes conservés ; légumes cuits ;

Plats cuisinés ou préparés à base de pâtes ; pâtes alimentaires ; plats cuisinés ou préparés à base de céréales ; céréales utilisées pour la préparation de pâtes alimentaires ; boulgour ; quinoa préparé ; céréales transformées ; céréales préparées pour la consommation humaine ; graines transformées ; café ; thé ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.