NUTRINAT AG, Société Anonyme de Droit Suisse, c/o Engel Copera AG
Numéro de dépôt :
3214689
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
12/03/2023
Présentation de la marque STOP RONDEUR
Déposée le 12 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « STOP RONDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S, Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.
La marque STOP RONDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRINAT AG, Société Anonyme de Droit Suisse, c/o Engel Copera AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse
NUTRITION ET SANTE, S.A.S, Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Inscription le 6 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553301 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Inscription le 5 décembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°563525 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2012 n°2514215 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-15
Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12
Substances diététiques à usage médical. Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraichir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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