Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOY
NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3978168
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/01/2023
SOY de NUTRINAT AG

Présentation de la marque SOY

Déposée le 29 janvier 2013 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque SOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOY arrivera à expiration en date du 29 janvier 2023.

NUTRINAT AG a également déposé les autres marques suivantes : RÉGIMINCEUR , Gerblé , recettes d'ailleurs , Bio d'ici , GO REPAS MINCEUR , COLEST CONTROL , MINCIFLORINE , BOLDOFLORYL , BOLDOFLORINE , BIO EXPRESS


NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Graines de soja conservées à usage alimentaire, jus de soja (succédanés du lait) ; desserts composés majoritairement de soja (succédanés du lait), tofu ; crème liquide à base de soja ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations faites de céréales et/ou de tofu et/ou de légumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Autres boissons non alcooliques à base de soja ; préparations pour faire des boissons à base de soja ; jus de céréales ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.