Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJA + FRUITS = JOIE!
NUTRINAT AG, c/o Engel Copera AG

Numéro de dépôt :
3814124
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/03/2021
SOJA + FRUITS = JOIE! de NUTRINAT AG

Présentation de la marque SOJA + FRUITS = JOIE!

Déposée le 14 mars 2011 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOJA + FRUITS = JOIE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o Engel Copera AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, Laurent Hourquet domicilié(e) Route de castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque SOJA + FRUITS = JOIE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJA + FRUITS = JOIE! est expirée depuis le 14 mars 2021.


NUTRINAT AG, c/o Engel Copera AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, Laurent Hourquet - Route de castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Barres nutritionnelles à usage médical.

Barres nutritionnelles non à usage médical à savoir barres nutritionnelles à base de soja et de fruits.

Confiserie.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), d'annonces publicitaires.