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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG
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L'alternative végétale
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'alternative végétale
NUTRINAT AG, Société anonyme, c/o Engel Copera AG

Numéro de dépôt :
3519726
Date de dépôt :
14/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/08/2027
L\'alternative végétale de NUTRINAT AG

Présentation de la marque L'alternative végétale

Déposée le 14 août 2007 par la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'alternative végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-38 du 21 septembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, M. HOURQUET Laurent, Service juridique domicilié(e) Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France.

La marque L'alternative végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'alternative végétale arrivera à expiration en date du 14 août 2027.

NUTRINAT AG a également déposé les autres marques suivantes : RÉGIMINCEUR , COLEST CONTROL , BIO EXPRESS , OKARA , recettes d'ailleurs , Bio d'ici , Gerblé , GO REPAS MINCEUR , MINCIFLORINE , BOLDOFLORYL


NUTRINAT AG, Société anonyme, c/o Engel Copera AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, M. HOURQUET Laurent, Service juridique - Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648422 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-10

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Substances diététiques à usage médical.

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs lait et produits laitiers, lait de soja (succédané du lait) ; tofu ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; sauces (condiments) ; épices.

Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.