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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG
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GRILLET'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRILLET'
NUTRINAT AG, Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
93463744
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2023

Présentation de la marque GRILLET'

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRILLET' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG domicilié(e) c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S, Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France.

La marque GRILLET' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRILLET' est expirée depuis le 8 avril 2023.

NUTRINAT AG a également déposé les autres marques suivantes : RÉGIMINCEUR , COLEST CONTROL , BIO EXPRESS , OKARA , recettes d'ailleurs , Bio d'ici , Gerblé , GO REPAS MINCEUR , MINCIFLORINE , BOLDOFLORYL


NUTRINAT AG, Société anonyme de droit Suisse - c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S, Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240228 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 4 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367859 - Publication au BOPI 2003-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°599389 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-25

Renouvellement avec limitation le 25 mars 2013 n°2525471 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-25

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; produits diététiques à usage non médical, à l'exception des boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, produits diététiques à usage non médical à base de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; produits diététiques à usage non médical, à l'exception des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.