Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gerblé Sans Gluten
NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3862234
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/09/2021
Gerblé Sans Gluten de NUTRINAT AG

Présentation de la marque Gerblé Sans Gluten

Déposée le 28 septembre 2011 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Gerblé Sans Gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Gerblé Sans Gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gerblé Sans Gluten arrivera à expiration en date du 28 septembre 2021.

NUTRINAT AG a également déposé les autres marques suivantes : RÉGIMINCEUR , Gerblé , recettes d'ailleurs , Bio d'ici , GO REPAS MINCEUR , COLEST CONTROL , MINCIFLORINE , BOLDOFLORYL , BOLDOFLORINE , BIO EXPRESS


NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Substances diététiques à usage médical.

Farines de maïs, de riz ; préparations faites de céréales ; pain ; biscuits ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; pâtes alimentaires.