Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio d'ici
NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3837932
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/06/2021
Bio d\'ici de NUTRINAT AG

Présentation de la marque Bio d'ici

Déposée le 10 juin 2011 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Bio d'ici » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Bio d'ici a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio d'ici arrivera à expiration en date du 10 juin 2021.

NUTRINAT AG a également déposé les autres marques suivantes : RÉGIMINCEUR , Gerblé , recettes d'ailleurs , GO REPAS MINCEUR , COLEST CONTROL , MINCIFLORINE , BOLDOFLORYL , BOLDOFLORINE , BIO EXPRESS , OKARA


NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570417 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Desserts à base de fruits. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Farines et préparations faites de céréales, pain ; biscuits ; plats cuisinés à base de céréales ; céréales pour le petit-déjeuner. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons, boissons de fruits et de jus de fruits ; jus de céréales, boissons à base de céréales ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.