Déposée le 10 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Acqua Drainer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG domicilié(e) c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France.
La marque Acqua Drainer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRINAT AG, Société anonyme de droit Suisse - c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse
NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Inscription le 20 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532184 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20
Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Inscription le 31 août 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°556951 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-31
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2531197 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-29
Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiénique pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pur la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations cliniques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes, parasiticides ; sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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