Marque expirée - Marque en non vigueur

NUTRINAL
NUTRINAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98741543
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2018

Présentation de la marque NUTRINAL

Déposée le 9 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRINAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRINAL domicilié(e) 14 rue du Ried,67720 WEYERSHEIM (dossier no 2376576) - 67720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 623 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2376576) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUTRINAL est expirée depuis le 9 juillet 2018.

NUTRINAL a également déposé les autres marques suivantes : NUTRISERUM


NUTRINAL Société par Actions Simplifiée - 14 rue du Ried,67720 WEYERSHEIM (dossier no 2376576) - 67720 - France - SIREN 950623710


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2376576) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 28 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°459754 - Publication au BOPI 2007-08-28

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376576 - Publication au BOPI 2008-06-19

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Produits chimiques destinés à l'industrie alimentaire ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Extraits de viande ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits intermédiaires à base de farines, levure, sel, moutarde, vinaigre et épices destinés à l'industrie alimentaire ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; essences pour l'alimentation ; liants pour saucisses.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.