Déposée le 12 juin 1997 par NUTRIMETICS FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIEDIGEST VENTRE PLAT »
Le déposant est NUTRIMETICS FRANCETODO domicilié(e) 171 rue Hélène Boucher,78530 BUC (dossier no 2339213) - 78530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 387 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRIMETICS France domicilié(e) 171 rue Hélène Boucher, BP 52,78533 BUC cedex (dossier no 2339213) - 78533 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRIMETICS FRANCE Société en Nom Collectif - 171 rue Hélène Boucher,78530 BUC (dossier no 2339213) - 78530 - France - SIREN 393387881
NUTRIMETICS France - 171 rue Hélène Boucher, BP 52,78533 BUC cedex (dossier no 2339213) - 78533 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2007 n°2339213 - Publication au BOPI 2007-04-16
Inscription le 18 mai 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°254657 - Publication au BOPI 1998-05-18
Inscription le 11 février 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°272001 - Publication au BOPI 1999-02-11
Inscription le 18 mai 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°254658 - Publication au BOPI 1998-05-18
Inscription le 11 février 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°272000 - Publication au BOPI 1999-02-11
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Substances diététiques à usage médical Huiles et graisses comestibles diététiques Levure diététique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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