Marque expirée - Marque en non vigueur

DIEDIGEST VENTRE PLAT
NUTRIMETICS FRANCE Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
97682239
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2017

Présentation de la marque DIEDIGEST VENTRE PLAT

Déposée le 12 juin 1997 par NUTRIMETICS FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIEDIGEST VENTRE PLAT »

Le déposant est NUTRIMETICS FRANCETODO domicilié(e) 171 rue Hélène Boucher,78530 BUC (dossier no 2339213) - 78530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 387 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRIMETICS France domicilié(e) 171 rue Hélène Boucher, BP 52,78533 BUC cedex (dossier no 2339213) - 78533 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIEDIGEST VENTRE PLAT est expirée depuis le 12 juin 2017.

NUTRIMETICS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHANDELINE , SOIE SAUVAGE , DIETIVISION , DIETICOMPLEXE , DIETIBARRE , NUTRI METICS EAU DE HUNZA , N - NUTRI-METICS NUTRIVITAMINES F , N - NUTRI-METICS DIETIMAG , NEUROTONUS , DIETIVEINE


NUTRIMETICS FRANCE Société en Nom Collectif - 171 rue Hélène Boucher,78530 BUC (dossier no 2339213) - 78530 - France - SIREN 393387881


NUTRIMETICS France - 171 rue Hélène Boucher, BP 52,78533 BUC cedex (dossier no 2339213) - 78533 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2007 n°2339213 - Publication au BOPI 2007-04-16

Inscription le 18 mai 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°254657 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 11 février 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°272001 - Publication au BOPI 1999-02-11

Inscription le 18 mai 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°254658 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 11 février 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°272000 - Publication au BOPI 1999-02-11

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Substances diététiques à usage médical Huiles et graisses comestibles diététiques Levure diététique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.