Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRIMER
/
ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL
NUTRIMER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1473662
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2008

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 28 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) NUTRIMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRIMER domicilié(e) Rue des Alizés, 14790 VERSON (dossier no 2113175) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 912 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2113175) - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 28 juin 2008.

NUTRIMER a également déposé les autres marques suivantes : SEAWAY , PECHE MARIN , ESPACE DE LA MER , TOURNEMER , LE MALOUIN CAP OCEAN , KING FISHER , les SCANDINETTES , SCANDINAVIAN , SKIPPER BURGER , NEPTILUS


NUTRIMER, Société Anonyme - Rue des Alizés, 14790 VERSON (dossier no 2113175) - France - SIREN 331912022


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2113175) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation le 8 avril 1998 n°2113175 - Publication au BOPI 1998-04-08

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261537 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 9 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207437 - Publication au BOPI 1996-10-09

Inscription le 26 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172735 - Publication au BOPI 1994-05-26

Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172734 - Publication au BOPI 1994-05-26

Conserves de viande, conserves et semi-conserves de poissons, de mollusques et de crustacés, succédanés de caviar (oeufs de lump, oeufs de saumon, oeufs de truite, oeufs de capelan, sprats, maquereaux, foie de morue, harengs, moules).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.