Déposée le 4 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIMAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POTI »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIMAINE domicilié(e) 105 rue jules guesde,92300 Levallois Perret (dossier no 2255337) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 327 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 Levallois Perret (dossier no 2255337) - 92300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRIMAINE, Société par actions simplifiée - 105 rue jules guesde,92300 Levallois Perret (dossier no 2255337) - 92300 - France - SIREN 445327083
Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 Levallois Perret (dossier no 2255337) - 92300 - France
Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370214 - Publication au BOPI 2003-04-30
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2003 n°2255337 - Publication au BOPI 2003-12-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371224 - Publication au BOPI 2003-05-27
Inscription le 30 avril 2003 - Changement d'adresse n°370216 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371223 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371222 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370215 - Publication au BOPI 2003-04-30
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°525489 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526850 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-02
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre: sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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