Déposée le 2 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIMAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIMAINE domicilié(e) 105 rue jules guesde,92300 Levallois Perret (dossier no 2250954) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 327 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 Levallois Perret (dossier no 2250954) - 92300 - France.
La marque POTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRIMAINE, Société par actions simplifiée - 105 rue jules guesde,92300 Levallois Perret (dossier no 2250954) - 92300 - France - SIREN 445327083
Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 Levallois Perret (dossier no 2250954) - 92300 - France
Renouvellement sans limitation n°2023111 - Publication au BOPI 1993-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2003 n°2250954 - Publication au BOPI 2003-10-13
Inscription le 12 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°48558 - Publication au BOPI 1990-10-12
Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371224 - Publication au BOPI 2003-05-27
Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370215 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370214 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 12 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48559 - Publication au BOPI 1990-10-12
Inscription le 30 avril 2003 - Changement d'adresse n°370216 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371222 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371223 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°525489 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526850 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-02
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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