(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515785.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 avril 2014.
NUTRIMAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2004 n°2262651 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370214 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371224 - Publication au BOPI 2003-05-27
Inscription le 30 avril 2003 - Changement d'adresse n°370216 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370215 - Publication au BOPI 2003-04-30
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371222 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371223 - Publication au BOPI 2003-05-26
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Inscription le 9 novembre 2010 - Gage constitué n°535407 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09