Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NUTRIMAINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3346720
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
Marque figurative de NUTRIMAINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIMAINE domicilié(e) 105 rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 327 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346720.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mars 2015.

NUTRIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : BENCO ENERGIE 7 VITAMINES , BANANIA GOURMET , BANANIA LE PETIT DÉJEUNER FAMILIAL , GENERATION DURABLE , BENCO ORIGINAL , POTI , BENCO , BENCO , BANANIA , BANANIA


NUTRIMAINE Société par actions simplifiée - 105 rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 445327083


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Errata de la publication - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Inscription le 9 novembre 2010 - Gage constitué n°535407 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Joaillerie, bijouterie, strass, horlogerie, instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, porte clefs de fantaisie, coffrets à bijoux en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, bagues, boucles d'oreilles, bracelets de montre, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), parues pour chaussures en métaux précieux, colliers (bijouterie), figurines en métaux précieux, flacons en métaux précieux, pierreries, pierres fines, pierre précieuses, réveil matin, strass. Papeterie, affiches, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), crayons, stylos, trousses d'écolier, papiers à lettre, enveloppes, autocollants, confettis, cornet de papier, craie, décalcomanie, dessous de chope à bière, gomme à effacer, papier d'emballage, éphémérides, fanions en papier, fournitures scolaires, jeux de cartes, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, brochures, livres, journaux, billets, menus en papier ou en carton pour restaurant, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessins, boîtes en carton, cahiers, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), instruments de dessin, instruments d'écriture, fournitures scolaires, gravures, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques), serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, brosse (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bidon (gourde), chope à bière, boîte à casse-croûte, bonbonnière non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, vaisselle non en métaux précieux, brosse à dents, moule à glaçons, ouvre-bouteilles, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, statuettes en porcelaine en terre cuite ou en verre, bouteilles, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles cosmétiques, enseignes en porcelaine ou en verre, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, pots à fleurs, sabliers. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), jeux de société, manèges, maquettes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; balles de jeux, jeux de cartes, ballons de jeux, gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétard, bulles de savon (jouet), masques de carnaval, cerfs-volants, farces (attrapes), jetons pour le jeux, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, ours en peluche, jouets en peluche, piscines (articles de jeu), poupées, vêtements de poupées, puzzles, confettis, cerfs-volants, jeux de construction, trottinettes, véhicules télécommandés (jouets), maisons de poupées, figurines de jeux. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées ou le lait prédomine, marmelades, pulpes de fruits, jus de tomate pour la cuisine, yaourt crème de riz, desserts lactés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, glaces alimentaires, biscuits, biscottes, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, boissons à base de thé, boissons aromatisées, bouillies alimentaires à base de lait, cake au riz, caramels (bonbons), extraits de malt pour l'alimentation, flocons d'avoine, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage mical), gommes à mâcher (non à usage médical), cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), sucreries, yaourt glacés (glaces alimentaires), yaourt à boire, desserts à boire, au chocolat, au caramel, aux pommes, à la crème de riz, desserts au lait et aux fruits ; riz au lait, gâteau de semoule ou à base de semoule, de riz ou de fécule de pomme de terre, infusions, gâteaux, poudre pour gâteaux, pâte pour gâteaux. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons à base de petit lait, poudres pour boissons gazeuses, sirops pour boissons, jus de pomme, boissons isotoniques, poudre pour faire des boissons.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.