Déposée le 24 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRILAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UCASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRILAC domicilié(e) RUE DE LA LAITERIE - 62180 - VERTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 569 481 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS NUTRILAC, SA GROUPE ALLIANCE domicilié(e) Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.
La marque UCASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRILAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE DE LA LAITERIE - 62180 - VERTON - France - SIREN 390569481
SAS NUTRILAC, SA GROUPE ALLIANCE - Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181939 - Publication au BOPI 2000-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406000 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154414 - Publication au BOPI 1993-02-01
Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180307 - Publication au BOPI 1995-01-12
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450280 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08
Préparation pour conserver le fourrage et l'herbe. Substances alimentaires pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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