Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEBLOCAL
NUTRILAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
92443189
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2022

Présentation de la marque DEBLOCAL

Déposée le 25 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBLOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRILAC domicilié(e) RUE DE LA LAITERIE - 92180 - VERTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 569 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS NUTRILAC, SA GROUPE ALLIANCE domicilié(e) Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMMEI - France.

La marque DEBLOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEBLOCAL est expirée depuis le 25 novembre 2022.

NUTRILAC a également déposé les autres marques suivantes : BOVILOR , LACTOMEL , NATUMEL , SOLULAC , FI'XO , NAWELL , DIAMINE , EQUI'PASSION , BLOCKEMEL , UCAMEL


NUTRILAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE DE LA LAITERIE - 92180 - VERTON - France - SIREN 390569481


SAS NUTRILAC, SA GROUPE ALLIANCE - Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMMEI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180307 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406000 - Publication au BOPI 2005-01-17

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230981 - Publication au BOPI 2002-11-08

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2012 n°2513599 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Aliments pour animaux et notamment produits diététiques destinés à l'alimentation animale