Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNNY MILK
NUTRIBIO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3263081
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023
SUNNY MILK de NUTRIBIO

Présentation de la marque SUNNY MILK

Déposée le 10 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNNY MILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO domicilié(e) Zone Industrielle - 80600 - DOULLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 921 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque SUNNY MILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNNY MILK arrivera à expiration en date du 10 décembre 2023.

NUTRIBIO a également déposé les autres marques suivantes : ORGEOSE , BREN'US , LERY , True Green INNOVATIVE TECHNOLOGY , NACTALIA , DYNAMILK , GRAMENOSE , PREMALTINE , LAILAC , SUNNY SLIM


NUTRIBIO, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 80600 - DOULLENS - France - SIREN 326921814


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination n°497701 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2013 n°2534384 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-02

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, laits, farines et céréales diététiques à usage médical. Laits et produits laitiers, lait en poudre enrichi. Farines et préparations faites de céréales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.