JAMMET
Présentation de la marque JAMMET
Déposée le 13 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAMMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JAMMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JAMMET arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.
NUTRIBIO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2327723 - Publication au BOPI 2006-11-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186268 - Publication au BOPI 1995-06-15
Renouvellement sans limitation n°2080720 - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435320 - Publication au BOPI 2006-06-14
Inscription le 13 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476195 - Publication au BOPI 2008-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631813 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07