Marque renouvelée - Marque en vigueur

CACAOSE
NUTRIBIO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1567390
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2019

Présentation de la marque CACAOSE

Déposée le 27 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CACAOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO domicilié(e) Zone Industrielle de Rouval - 80600 - DOULLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 921 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque CACAOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CACAOSE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2019.

NUTRIBIO a également déposé les autres marques suivantes : ORGEOSE , SUNNY MILK , BREN'US , LERY , True Green INNOVATIVE TECHNOLOGY , NACTALIA , DYNAMILK , GRAMENOSE , PREMALTINE , LAILAC


NUTRIBIO, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Rouval - 80600 - DOULLENS - France - SIREN 326921814


SODIAAL INTERNATIONAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155991 - Publication au BOPI 1999-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 20 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469026 - Publication au BOPI 2008-02-20

Inscription le 13 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476195 - Publication au BOPI 2008-02-13

Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186268 - Publication au BOPI 1995-06-15

Renouvellement sans limitation le 21 août 2009 n°2416173 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-21

Produits alimentaires, diététiques, et produits pharmaceutiques contenant du cacao