CACAOSE
Présentation de la marque CACAOSE
Déposée le 27 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CACAOSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CACAOSE est expirée depuis le 27 décembre 2019.
NUTRIBIO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155991 - Publication au BOPI 1999-10-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 20 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469026 - Publication au BOPI 2008-02-20
Inscription le 13 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476195 - Publication au BOPI 2008-02-13
Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186268 - Publication au BOPI 1995-06-15
Renouvellement sans limitation le 21 août 2009 n°2416173 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-21