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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIANNE
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NUTRIANNE GOURMET PAR NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUTRIANNE GOURMET PAR NATURE
NUTRIANNE, SAS

Numéro de dépôt :
4368786
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
NUTRIANNE GOURMET PAR NATURE de NUTRIANNE

Présentation de la marque NUTRIANNE GOURMET PAR NATURE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTRIANNE GOURMET PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIANNE domicilié(e) 98 rue de la Cité Fleurie, 71680 - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 953 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRIANNE, Mme. Annette PRIEUR domicilié(e) 98 rue de la Cité Fleurie - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

La marque NUTRIANNE GOURMET PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIANNE GOURMET PAR NATURE arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

NUTRIANNE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUELICOT


NUTRIANNE, SAS - 98 rue de la Cité Fleurie, 71680 - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France - SIREN 820953453


NUTRIANNE, Mme. Annette PRIEUR - 98 rue de la Cité Fleurie - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.