Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROQUELICOT
NUTRIANNE, SAS

Numéro de dépôt :
4359401
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
CROQUELICOT de NUTRIANNE

Présentation de la marque CROQUELICOT

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROQUELICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIANNE domicilié(e) 98 rue de la Cité Fleurie - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRIANNE, Mme. Annette PRIEUR domicilié(e) 98 Rue de la Cité Fleurie - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

La marque CROQUELICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUELICOT arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

NUTRIANNE a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIANNE GOURMET PAR NATURE


NUTRIANNE, SAS - 98 rue de la Cité Fleurie - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


NUTRIANNE, Mme. Annette PRIEUR - 98 Rue de la Cité Fleurie - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.