Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANBANA
NUTRIAL SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1471518
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1998

Présentation de la marque FRANBANA

Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) NUTRIAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANBANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRIAL SA domicilié(e) 109, rue des Côtes, 78600 MAISONS-LAFFITTE. - France.

La marque FRANBANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANBANA est expirée depuis le 16 juin 1998.

NUTRIAL SA a également déposé les autres marques suivantes : NOVOBANA , VIVABANIA , UNIONKAO , BENCO


NUTRIAL SA, société anonyme - 109, rue des Côtes, 78600 MAISONS-LAFFITTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription - Transmission de propriété n°46140 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46140 - Publication au BOPI

Produits alimentaires de régime, produits pharmaceutiques, de chocolaterie et de confiserie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.