Déposée le 13 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) NUTRIAL à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P'TIT YABON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRIAL à directoire domicilié(e) 105, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 Levallois Perret - 92300 - France.
La marque P'TIT YABON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT YABON est expirée depuis le 13 juin 2013.
NUTRIAL S.A. société anonyme à directoire - 105, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 Levallois Perret - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526850 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-02
Aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés, préparations médicales pour l'amincissement, coupe faim à usage médical, boissons diététiques à usage médical, gelée royale à usage médical, gommes à macher à usage médical, lait malté à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées ou le lait prédomine, marmelades, pulpes de fruits, jus de tomate pour la cuisine, yaourt, crème de riz, desserts lactés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, glaces alimentaires, biscuits, biscottes, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, boissons à base de thé, bouillies alimentaires à base de lait, cake au riz, caramels (bonbons), préparations faites de céréales, extraits de malt pour l'alimentation, flocons d'avoine, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), gommes à macher (non à usage médical), cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), sucreries, yaourt glacés (glaces alimentaires), yaourt à boire, desserts à boire, au chocolat, au caramel, aux pommes, à la crème de riz, desserts au lait et aux fruits ; Riz au lait, gateau de semoule ou à base de semoule, de riz ou de fécule de pomme de terre. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons à base de petit lait, poudres pour boissons gazeuses, sirops pour boissons, jus de pomme, boissons isotoniques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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