Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TONUS SENIOR
NUTRI-METICS France Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
99789965
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque TONUS SENIOR
Déposée le 4 mai 1999 par NUTRI-METICS FranceTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TONUS SENIOR »
Le déposant est NUTRI-METICS FranceTODO domicilié(e) 171, rue Hélène Boucher, 78530 BUC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRI-METICS France - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRI-METICS France Société en Nom Collectif - 171, rue Hélène Boucher, 78530 BUC - France
NUTRI-METICS France - France
Inscription le 10 février 2000 - Rejet total n°295192 - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 2000-02-10
Substances diététiques à usage médical Huiles et graisses comestibles diététiques Levure diététique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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