Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOLFÈGE
NUTRI-CONCEPT
Numéro de dépôt :
98750179
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SOLFÈGE
Déposée le 14 septembre 1998 par la société NUTRI-CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLFÈGE »
Le déposant est la société NUTRI-CONCEPT domicilié(e) 4 bd de la Côte du Nord, 35133 LECOUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 564 910 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRI-CONCEPT Monsieur Léandre BAROTIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRI-CONCEPT - 4 bd de la Côte du Nord, 35133 LECOUSSE - France - SIREN 350564910
NUTRI-CONCEPT Monsieur Léandre BAROTIN - France
Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305698 - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 2000-08-21
Produits pharmaceutiques, vétérinaires Instruments agricoles Aliments pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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