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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRA-GROUPE
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Pâtes Petit Champ La tradition artisanale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pâtes Petit Champ La tradition artisanale
NUTRA-GROUPE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3186050
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
30/09/2012
Pâtes Petit Champ La tradition artisanale de NUTRA-GROUPE

Présentation de la marque Pâtes Petit Champ La tradition artisanale

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRA-GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Pâtes Petit Champ La tradition artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRA-GROUPE domicilié(e) Centre Culturel de la Loge,49600 BEAUPREAU - 49600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Paul CUSIMANO domicilié(e) 7, rue Anne de Bretagne,35830 BETTON - 35830 - France.

La marque Pâtes Petit Champ La tradition artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtes Petit Champ La tradition artisanale est expirée depuis le 30 septembre 2012.

NUTRA-GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : L'Assolata , Pâtes Chante Blé Artisanat et Tradition , SPORTIV 'Pasta


NUTRA-GROUPE Société à responsabilité limitée - Centre Culturel de la Loge,49600 BEAUPREAU - 49600 - France


Monsieur Jean Paul CUSIMANO - 7, rue Anne de Bretagne,35830 BETTON - 35830 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; potages ; fruits et légumes séchés issus de l'agriculture biologique ; ces produits étant de fabrication artisanale Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie ; céréales transformées issues de l'agriculture biologique ; épices, sandwiches, pizzas, pain d'épices, crêpes alimentaires ; biscuiterie, biscottes, sucreries ; pâtes alimentaires ; ces produits étant de fabrication artisanale Produits agricoles, horticoles et forestiers ni transformés ni préparés ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux. Produits agricoles, issus de l'agriculture biologique, non transformés ni préparés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.