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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTEC
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NUTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTA
NUTEC S.A.

Numéro de dépôt :
94506428
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2004

Présentation de la marque NUTA

Déposée le 15 février 1994 par la Société Anonyme (SA) NUTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTEC domicilié(e) Z.A.C. , 85590 TREIZE VENTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM - France.

La marque NUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTA est expirée depuis le 15 février 2004.

NUTEC a également déposé les autres marques suivantes : NUTEC , NUTACID , GAVIPALM , FARMTEC , AXA , PIGTEC , ACTIPRO


NUTEC S.A. - Z.A.C. , 85590 TREIZE VENTS - France


VANDER-HEYM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Produits vétérinaires; aliments pour animaux (à l'exception des aliments pour poissons)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.